La Baume Cornillane 
CONSEIL MUNICIPAL
SEPTEMBRE
Photothèque
Mairie
- Mairie de la Baume Cornillane
26120 - Drôme - Tél : 04 75 60 33 45
- Horaires d'ouverture
- Mardi : 8h - 12h / Vendredi : 13h30 - 17h30
- En cas d'urgence, contacter le maire
- Tél 06 22 99 77 06
- ou Mme Isabelle PRAL, 1ère adjointe
- Tél 06 38 13 01 22
- [email protected]
- Ou contactez-nous
Actualités
CONSEIL MUNICIPAL
MISE AUX NORMES POUR
LA SÉCURITÉ INCENDIE .
La mise en place de nouvelles bornes incendies sur la commune va occasionner différents travaux sur la route des Granges, la route des Garis ainsi que sur les routes départementales :
RD 208 Montvendre, RD 745 Ourches, la RD 208A Montmeyran. Les travaux devraient s'exécuter du 9 octobre au 30 octobre .
Un arrêté municipal et un arrêté départemental sont disponibles à la mairie.
arrêté préfectoral n°26202307 11 002 -reglementant-les-bruits-de-voisinage-sur-le-departement-de-la-Drome juillet 2023
Bruits de voisinage : tous responsables, tous concernes
Aucun bruit particulier ne doit par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé des hommes, dans un lieu public ou privé, de jour comme de nuit.
Pour être reconnu comme un tapage nocturne, le bruit doit avoir lieu quand il fait nuit, c'est-à-dire entre le coucher et le lever du soleil. Lorsque le bruit est commis la nuit, l'infraction pour tapage nocturne existe même s'il n'est pas répétitif, intensif et qu'il ne dure pas dans le temps.
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Les aides nationales pour l’achat d’un vélo sont étendues à l’année 2023.
Pour toutes informations: https://www.primealaconversion.gouv.fr
